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REGLEMENT INTERIEUR
2021-2022
Préambule : Ce règlement a pour but essentiel de permettre à la collectivité qu’est un établissement scolaire public et laïque, de fonctionner au mieux dans l’intérêt de tous, et de permettre l’éducation sociale, morale et intellectuelle des enfants.
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LES HORAIRES
Admission des élèves ouverture des portes de l’école de 8h20 à 8h30 et de 13h35 à 13h 45.
Les cours ont lieu :
Le matin : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 11h45
L’après-midi : lundi, mardi, jeudi, vendredi : de 13h45 à 16h30
La sortie des élèves ne peut donc avoir lieu qu’après 16h30. L’APC (aide pédagogique complémentaire) a lieu du lundi au vendredi de 11 h 45 à 12 h 15.
Tout retard important ou répété sera inscrit sur le cahier de liaison pour que les parents en notent le motif. Les retards répétés sont des infractions de niveau 2 (voir annexe). Dès que les élèves sont entrés dans l’école, il leur est interdit d’en sortir sans permission.
Les lieux d’entrée et de sortie sont modifiés durant la durée de la crise sanitaire de Covid-19 selon le protocole en vigueur. Ce dernier pourra amener le règlement intérieur à être modifié de fait.
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RESPONSABILITE
Au moment des entrées, tant qu’ils n’ont pas franchi les portes de l’école, les enfants sont sous la responsabilité des parents et ceci surtout en cas de retard.
Après la fin des cours, les enfants sont sous la responsabilité des parents ou des personnes désignées par eux.
Durant les heures de cours, ils sont sous la responsabilité des enseignants.
Pendant la pause méridienne de 11h45 à 13h45, les enfants déjeunant au restaurant scolaire, sont sous la responsabilité du personnel municipal.
Les enfants fréquentant la garderie de 16 h 30 à 18 h 30 sont sous la responsabilité du personnel municipal. Un enfant resté seul après la classe ou la garderie sera confié à la Police Municipale.
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LA FREQUENTATION SCOLAIRE
l A l’école élémentaire, la fréquentation est obligatoire. Toute absence doit être signalée par téléphone et être réellement motivée. Ensuite, l’élève qui s’est absenté est tenu, quelle que soit la durée de l’absence, de présenter sur le cahier de liaison, le motif de l’absence signé par les parents. A la fin de chaque mois, le directeur est tenu de signaler à l’Inspection de l’Education Nationale de la circonscription, toutes absences non justifiées de quatre demi-journées consécutives ou non. En cas de manquement à l’obligation scolaire, la personne responsable de l’enfant est passible de sanctions.
RAPPEL : Les sorties scolaires et les activités sportives sont obligatoires sauf dispense médicale.
l Si l’enfant doit s’absenter de l’école pendant les heures de classe, les parents (ou le responsable) doivent en demander l’autorisation à l’avance auprès de l’enseignant et avoir rempli un formulaire spécifique. Les parents ou le responsable viennent alors chercher l’enfant à l’école : l’enfant ne pourra pas partir seul.
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ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE
Elèves, enseignants, parents et adultes responsables (animateurs, personnel de services) s’obligent au respect mutuel.
l Un établissement scolaire est le bien de tous. Les utilisateurs doivent respecter le mobilier scolaire, les installations et le matériel mis à disposition, les règles de vie des classes et de l’école (voir annexe 1). A cet égard, la circulation dans les couloirs et dans les classes est interdite en dehors des heures d’enseignement.
En cas de différend entre enfants pendant le temps scolaire, les parents ne doivent pas intervenir directement auprès de l’enfant concerné.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation devra être soumise à l’examen de l’équipe éducative.
La responsabilité des parents n’est pas écartée, du fait que l’enfant se trouve dans l’enceinte de l’établissement scolaire.
l Tout objet tranchant, blessant ou ressemblant à une arme et tout produit nocif sont interdits dans l’enceinte de l’école.
l « Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, l’équipe éducative dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure ».
l Le port de bijoux, argent, objets de valeur est déconseillé. Les jeux électroniques sont interdits à l'école. En cas de détérioration ou de vol, l’école ne sera pas responsable. Eviter le port de boucles d’oreilles « créoles. » (oreilles déchirées). Les jeux sont apportés aux risques des enfants et devront être utilisés exclusivement dans la cour, sous peine d’être confisqués.
l Nous rappelons qu’apporter un téléphone portable à l’école est strictement interdit (loi 2018-689 du 3/8/2018)
l Les vêtements et les affaires personnelles doivent être marqués au nom de l’enfant.
l Interdiction d’apporter des ballons personnels.
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CONSEIL DE DISCIPLINE
l En cas d’infraction très grave, la situation sera examinée en conseil de discipline.
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l Les enfants doivent se présenter à l’école, propres, vêtus décemment, avec une tenue correcte, pratique et de saison. Pour des raisons de sécurité, les tongs et chaussures à talons sont interdites.
l Les animaux sont interdits dans l’enceinte de l’école.
l Les poux font régulièrement leur apparition. Les parents d’enfants contaminés doivent prévenir l’école et appliquer un traitement adapté à la chevelure de leur enfant, afin d’endiguer rapidement la contamination.
l Education physique et natation : le règlement du gymnase exige une paire de chaussures réservée à cet usage, dans un sac de sport. En cas de verrues plantaires : mettre des chaussons protecteurs spéciaux prévus à cet effet, dès l’entrée sur le bord du bassin.
Aucune dispense ne sera possible sauf sur présentation d’un certificat médical. L’enfant doit être présent et doit accompagner sa classe sur le lieu d’activité.
l Les médicaments à l’école : la prise de médicaments pendant le temps de présence à l’école n’est pas autorisée. En cas de situation particulière, les médecins traitants peuvent prendre contact avec les médecins scolaires.
l Dans le cadre de l’éducation à la santé, les sucreries: bonbons, chewing-gum, sucettes, etc. sont interdits.
Le goûter de 10h est toléré exceptionnellement et limité à des fruits frais ou secs, compotes, laitages.
.Le port du masque peut être obligatoire pendant la crise sanitaire selon le protocole en vigueur. Les parents veilleront à équiper leur enfant de 2 masques, l’un pour la matinée, l’autre pour l’après-midi, ainsi que d’un petit sachet destiné à déposer le masque usagé.
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RESTAURANT SCOLAIRE
Quand l’enfant déjeune ou ne déjeune pas à la cantine de façon occasionnelle, les parents doivent le signaler dans le cahier de liaison. Dans le doute ou en cas de retard, l’enfant restera à la cantine. L’enfant s’engage à respecter le règlement de la cantine ainsi que le personnel et les adultes chargés de le surveiller.
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RELATIONS PARENTS-ENSEIGNANTS
Les parents désireux de s’entretenir avec un enseignant sont priés de prendre rendez-vous. Une charte des Relations Parents-Enseignants a été établie. Les parents sont invités à s’y référer.
l Cahier de liaison : c’est un cahier qui a un rôle très important : il assure le lien entre la famille et l’école. Les parents ou le responsable doivent le consulter régulièrement et signer chaque information.
l Pour un contrôle suivi, les cahiers sont remis aux familles périodiquement. Les parents devront les signer.
l Il n’y a plus de permanence téléphonique. Vous pouvez laisser des messages qui seront écoutés à 12h00 et 16h30.
Signature des parents Signature de l’élève
Préambule : Ce règlement a pour but essentiel de permettre à la collectivité qu’est un établissement scolaire public et laïque, de fonctionner au mieux dans l’intérêt de tous, et de permettre l’éducation sociale, morale et intellectuelle des enfants.
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LES HORAIRES
Admission des élèves ouverture des portes de l’école de 8h20 à 8h30 et de 13h35 à 13h 45.
Les cours ont lieu :
Le matin : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h30 à 11h45
L’après-midi : lundi, mardi, jeudi, vendredi : de 13h45 à 16h30
La sortie des élèves ne peut donc avoir lieu qu’après 16h30. L’APC (aide pédagogique complémentaire) a lieu du lundi au vendredi de 11 h 45 à 12 h 15.
Tout retard important ou répété sera inscrit sur le cahier de liaison pour que les parents en notent le motif. Les retards répétés sont des infractions de niveau 2 (voir annexe). Dès que les élèves sont entrés dans l’école, il leur est interdit d’en sortir sans permission.
Les lieux d’entrée et de sortie sont modifiés durant la durée de la crise sanitaire de Covid-19 selon le protocole en vigueur.
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RESPONSABILITE
Au moment des entrées, tant qu’ils n’ont pas franchi les portes de l’école, les enfants sont sous la responsabilité des parents et ceci surtout en cas de retard.
Après la fin des cours, les enfants sont sous la responsabilité des parents ou des personnes désignées par eux.
Durant les heures de cours, ils sont sous la responsabilité des enseignants.
Pendant la pause méridienne de 11h45 à 13h45, les enfants déjeunant au restaurant scolaire, sont sous la responsabilité du personnel municipal.
Les enfants fréquentant la garderie de 16 h 30 à 18 h 30 sont sous la responsabilité du personnel municipal. Un enfant resté seul après la classe ou la garderie sera confié à la Police Municipale.
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LA FREQUENTATION SCOLAIRE
l A l’école élémentaire, la fréquentation est obligatoire. Toute absence doit être signalée par téléphone et être réellement motivée. Ensuite, l’élève qui s’est absenté est tenu, quelle que soit la durée de l’absence, de présenter sur le cahier de liaison, le motif de l’absence signé par les parents. A la fin de chaque mois, le directeur est tenu de signaler à l’Inspection de l’Education Nationale de la circonscription, toutes absences non justifiées de quatre demi-journées consécutives ou non. En cas de manquement à l’obligation scolaire, la personne responsable de l’enfant est passible de sanctions.
RAPPEL : Les sorties scolaires et les activités sportives sont obligatoires sauf dispense médicale.
l Si l’enfant doit s’absenter de l’école pendant les heures de classe, les parents (ou le responsable) doivent en demander l’autorisation à l’avance auprès de l’enseignant et avoir rempli un formulaire spécifique. Les parents ou le responsable viennent alors chercher l’enfant à l’école : l’enfant ne pourra pas partir seul.
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ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE
Elèves, enseignants, parents et adultes responsables (animateurs, personnel de services) s’obligent au respect mutuel.
l Un établissement scolaire est le bien de tous. Les utilisateurs doivent respecter le mobilier scolaire, les installations et le matériel mis à disposition, les règles de vie des classes et de l’école (voir annexe 1). A cet égard, la circulation dans les couloirs et dans les classes est interdite en dehors des heures d’enseignement.
En cas de différend entre enfants pendant le temps scolaire, les parents ne doivent pas intervenir directement auprès de l’enfant concerné.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation devra être soumise à l’examen de l’équipe éducative.
La responsabilité des parents n’est pas écartée, du fait que l’enfant se trouve dans l’enceinte de l’établissement scolaire.
l Tout objet tranchant, blessant ou ressemblant à une arme et tout produit nocif sont interdits dans l’enceinte de l’école.
l « Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, l’équipe éducative dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure ».
l Le port de bijoux, argent, objets de valeur est déconseillé. Les jeux électroniques sont interdits à l'école. En cas de détérioration ou de vol, l’école ne sera pas responsable. Eviter le port de boucles d’oreilles « créoles. » (oreilles déchirées). Les jeux sont apportés aux risques des enfants et devront être utilisés exclusivement dans la cour, sous peine d’être confisqués.
l Nous rappelons qu’apporter un téléphone portable à l’école est strictement interdit (loi 2018-689 du 3/8/2018)
l Les vêtements et les affaires personnelles doivent être marqués au nom de l’enfant.
l Interdiction d’apporter des ballons personnels.
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CONSEIL DE DISCIPLINE
l En cas d’infraction très grave, la situation sera examinée en conseil de discipline.
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l Les enfants doivent se présenter à l’école, propres, vêtus décemment, avec une tenue correcte, pratique et de saison. Pour des raisons de sécurité, les tongs et chaussures à talons sont interdites.
l Les animaux sont interdits dans l’enceinte de l’école.
l Les poux font régulièrement leur apparition. Les parents d’enfants contaminés doivent prévenir l’école et appliquer un traitement adapté à la chevelure de leur enfant, afin d’endiguer rapidement la contamination.
l Education physique et natation : le règlement du gymnase exige une paire de chaussures réservée à cet usage, dans un sac de sport. En cas de verrues plantaires : mettre des chaussons protecteurs spéciaux prévus à cet effet, dès l’entrée sur le bord du bassin.
Aucune dispense ne sera possible sauf sur présentation d’un certificat médical. L’enfant doit être présent et doit accompagner sa classe sur le lieu d’activité.
l Les médicaments à l’école : la prise de médicaments pendant le temps de présence à l’école n’est pas autorisée. En cas de situation particulière, les médecins traitants peuvent prendre contact avec les médecins scolaires.
l Dans le cadre de l’éducation à la santé, les sucreries: bonbons, chewing-gum, sucettes, etc. sont interdits.
Le goûter de 10h est toléré exceptionnellement et limité à des fruits frais ou secs, compotes, laitages.
.Le port du masque est obligatoire pendant la crise sanitaire selon le protocole en vigeur Les parents veilleront à équiper leur enfant de 2 masques, l’un pour la matinée, l’autre pour l’après-midi, ainsi que d’un petit sachet destiné à déposer le masque usagé.
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RESTAURANT SCOLAIRE
Quand l’enfant déjeune ou ne déjeune pas à la cantine de façon occasionnelle, les parents doivent le signaler dans le cahier de liaison. Dans le doute ou en cas de retard, l’enfant restera à la cantine. L’enfant s’engage à respecter le règlement de la cantine ainsi que le personnel et les adultes chargés de le surveiller.
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RELATIONS PARENTS-ENSEIGNANTS
Les parents désireux de s’entretenir avec un enseignant sont priés de prendre rendez-vous. Une charte des Relations Parents-Enseignants a été établie. Les parents sont invités à s’y référer.
l Cahier de liaison : c’est un cahier qui a un rôle très important : il assure le lien entre la famille et l’école. Les parents ou le responsable doivent le consulter régulièrement et signer chaque information.
l Pour un contrôle suivi, les cahiers sont remis aux familles périodiquement. Les parents devront les signer.
l Il n’y a plus de permanence téléphonique. Vous pouvez laisser des messages qui seront écoutés à 12h00 et 16h30.
Signature des parents Signature de l’élève
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